Documentation

Une Golden Rule est une exigence contractuelle formalisée par le service juridique. Elle définit l'exigence précise (ce qui doit être dans le contrat), les niveaux de risque si absente ou partielle, les mots-clés associés, des exemples de rédaction conforme et non conforme, et les conditions d'applicabilité (segment, zone, incoterms, matières).

Certaines règles définissent des cross-rules : surcharges conditionnelles du niveau de risque selon le contexte. Exemple : la règle MACF (GR-003) est bloquante uniquement pour les matières azotées importées en Europe sous CFR/CIF/DAP/DDP.

L'analyse est centrée sur les règles, pas sur les clauses. Pour chaque Golden Rule, l'outil cherche dans le contrat les clauses qui la couvrent — et non l'inverse.

Cette approche évite le principal défaut d'une analyse clause par clause : une clause peut couvrir plusieurs règles à la fois, et une clause manquante (un sujet jamais évoqué dans le contrat) est précisément le cas à détecter.

Pour chaque règle :
  → Quelles clauses du contrat traitent de ce sujet ?
  → Est-ce que ces clauses couvrent pleinement l'exigence ?
  → Sinon, qu'est-ce qui manque ?

Les statuts partial, non_compliant et missing constituent des gaps et apparaissent dans le rapport.

Le verdict est conforme uniquement si aucun gap n'est identifié.

L'outil dispose d'une base vectorielle segmentée en plusieurs collections :

La famille produit du contrat (N, P, K, MIXED, UNKNOWN) est détectée automatiquement à partir des matières et du segment. Elle détermine quelles collections sont interrogées en priorité.

Après chaque analyse, un juriste peut valider, corriger ou rejeter le diagnostic sur chaque clause. Ces retours sont indexés et réutilisés comme exemples dans les analyses ultérieures (few-shot learning). L'outil améliore ainsi sa précision sans réentraînement.

• Métadonnées extraites (fournisseur, segment, zone, incoterms, matières, valeur, type)
• Synthèse exécutive en langage naturel
• Verdict global avec compteurs de gaps par niveau
• Fiche détaillée pour chaque gap : type d'écart, citations verbatim, éléments manquants, alternative du clausier, précédent contractuel, analyse approfondie
• Liste des clauses conformes avec règle associée
• Traces LLM (modèles, tokens, temps) pour l'audit

Statistiques colorées, fiches de gaps par niveau de risque, tableau des conformités.

Généré automatiquement si le verdict est escalation_required. Adressé au service juridique, synthétisant les points bloquants et les alternatives proposées.

Interface web (Next.js)
    ↓  upload PDF/DOCX — réponse SSE temps réel
Backend (FastAPI / Python asyncio)
    │
    ├── ContractParser        extraction texte + segmentation clauses
    ├── MetadataExtractor     fournisseur, segment, zone, famille produit
    ├── RulesEngine           chargement des règles applicables
    │
    └── AnalysisOrchestrator  fan-out sur les règles (10 en parallèle)
            │
            └── RuleEvaluator  × N règles
                    ├── RuleRetriever         pré-filtrage des clauses
                    ├── RULE_CHECKS           regex déterministe
                    ├── LLM (Claude)          évaluation sémantique
                    └── ClauseSuggestionEngine  alternatives clausier N/P/K
                              ↓
                          RAGService (Qdrant)

Stockage
    ├── PostgreSQL   analyses, golden rules, clausier, feedback
    └── Qdrant       clausier N/P/K, contrathèque, validated_outputs